Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Identification du vendeur
Raison sociale : [Jerome Marlio]
Forme juridique : [EI]
Adresse : [30, av du Cimetière 31500 Toulouse]
SIRET : [937 704 534]
Email : [contact@ateliersimbad.fr]
Téléphone : [06 63 46 58 35]
Site internet : [ateliersimbad.fr]

2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits artisanaux en céramique et poterie proposés sur le site [nomdusite.com] entre le vendeur et tout consommateur effectuant un achat sur le site.
3. Produits
Chaque pièce proposée est faite à la main et peut présenter des variations de forme, de couleur ou de dimensions. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais non contractuelles.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
Le client peut passer commande directement sur le site internet. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Un email de confirmation récapitulant la commande sera envoyé.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée [Stripe, PayPal, etc.]. La commande est validée uniquement après réception du paiement complet.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Délais de livraison indicatifs : [X jours ouvrés].
Frais de livraison : [indiquez les montants ou conditions de gratuité].
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards dus aux transporteurs. En cas de colis endommagé, le client doit le signaler au transporteur dès réception.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Le client doit notifier sa décision de rétractation par écrit (email ou formulaire type) et renvoyer les produits à ses frais, dans leur état d’origine.
Exceptions : le droit de rétractation ne s’applique pas pour des articles personnalisés ou fabriqués sur demande.
9. Retours et remboursements
Après réception et vérification du retour, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat.
10. Garanties légales
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, produits) sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise] et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable.
12. Protection des données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD.
13. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège du vendeur.
Souhaitez-vous que je vous prépare ce modèle en version PDF ou HTML à intégrer dans votre site ? Ou que je vous aide à personnaliser certaines sections (par exemple si vous faites de la poterie sur commande) ?